Déposée le 1 juillet 1992 par MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGAL SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED, domicilié(e) Albion Street Birmingham B1 3DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A BUSQUETS Jean-Pierre - France.
La marque REGAL SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Outils et instruments actionnés à la main pour le traitement des aliments, en particulier pour tamiser ; petits ustensiles portatifs pour la cuisine tels que râpes, petits appareils à hacher, broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulins à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; cafetières à filtre ; théières ; récipients pour aliments et boissons, tels que tasses, pichets, bols et assiettes ; siphons pour eau gazeuse ou crème, récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles et moules ; instruments de nettoyage, tels que ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais porte-serpillière, lave-vitres et brosses pour les chaussures ; arroseurs pour jardins ; brosses à dents ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux ; brosses à dents électriques ; bouilloires non électriques
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